Conditions générales de prestations de maintenance et de support des logiciels ArcGIS
Chaque logiciel Esri bénéficie pendant un an à compter de sa date d’acquisition d’une garantie comprenant l’accès au support téléphonique Esri France, la mise à disposition des patchs correctifs et des évolutions. A l’issue de la garantie, tout utilisateur peut souscrire un contrat de maintenance pour une période déterminée (1 an minimum, et jusqu’à 3 ans), afin de continuer à bénéficier des services offerts dans le cadre de la garantie. Pour plus d’information sur le programme de maintenance Esri France :
Conditions générales de prestations de maintenance et de support des logiciels ArcGIS – 2024
Conditions générales de vente
Les conditions générales de vente Esri France sont applicables à l’ensemble des ventes Esri France qui s’y réfèrent, pour toutes ventes de logiciels, de données, de maintenance, de formation, et de prestations de services.
Contrat de licence Esri
Les logiciels Esri sont régis par un contrat de licence principal ou MLA pour « Master License Agreement ».
La licence doit être acceptée par l’utilisateur avant toute installation, quel que soit le produit :
Conditions générales de prestations de maintenance et de support des logiciels arcOpole
Le programme arcOpole s’adresse aux collectivités territoriales qui veulent tirer le meilleur parti de leur SIG à travers la plateforme ArcGIS et ses applications natives ou dédiées à des métiers. Parmi les objectifs :
• Apporter une réponse adaptée et personnalisée à chaque client. Les besoins utilisateurs étant au cœur de la proposition de valeur d’Esri France et de GEOMAP-IMAGIS.
• Accompagner les utilisateurs dans la mise en œuvre de leur SIG pour que chacun puisse tirer le plus grand profit de la plateforme ArcGIS, des apps comme des applications métiers.
Aussi, pour les clients Esri France a été établi le contrat de maintenance et de support arcOpole qui propose une maintenance corrective et évolutive d’arcOpole Builder, des applications de la gamme arcOpole PRO et notamment d’arcOpole PRO Cadastre et de PCI Base. Le contrat permet également à ses souscripteurs d’accéder à un service de support téléphonique réalisé par les analystes Esri France et de GEOMAP-IMAGIS.
Formation
Les conditions de formation Esri France complètent et amendent les conditions générales de vente Esri France en vigueur.
Conditions générales de formation inter-entreprises et intra-entreprises Esri France
Informations sur l’utilisation des données
Esri France propose à ses utilisateurs l’accès à un certain nombre de données de différente nature, lui appartenant ou appartenant à des tiers.
Ces données sont régies par des contrats de licence, fournis avec les données.
Les conditions d’utilisation des bases de données suivantes sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.esri.com/legal/licensing/third-party-data.html
- ArcGIS Online
- Bing Maps
- Esri Street Map Premium
Esri Data & Maps :
Les produits Esri Desktop et Serveur sont livrés avec un pack DVD Esri Data&Maps. Les restrictions d’usage sur ces données sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.esri.com/legal/licensing/redistribution-rights.html
Conditions d'utilisation du programme d'accompagnement Avantages360
Les présentes conditions générales ont pour objet de déterminer les modalités selon lesquelles Esri France réalise les Prestations au bénéfice du Client.
Conditions d'utilisation du programme d'accompagnement Avantages360
Conditions d'utilisation du programme GéoMentor
Esri France développe un réseau de GéoMentors pour soutenir l'utilisation des SIG dans les salles de classe.
Les GéoMentors, des professionnels expérimentés du SIG, aident bénévolement les enseignants à utiliser des SIG en classe et plus particulièrement ArcGIS Online, en adéquation avec les programmes de géographie et au-delà.