Conditions Générales


Nous vous proposons dans cette rubrique tous les informations contractuelles concernant Esri et Esri France.


Conditions générales de vente


Les conditions générales de vente Esri France sont applicables à l’ensemble des ventes Esri France qui s’y réfèrent, pour toutes ventes de logiciels, de données, de maintenance, de formation, et de prestations de services. 

Conditions générales Esri France en vigueur 2017

678 ko - Dernières modifications : 20/02/2017


Contrat de licence Esri


Les logiciels Esri sont régis par un contrat de licence principal ou MLA pour « Master License Agreement ». 
La licence doit être acceptée par l’utilisateur avant toute installation, quel que soit le produit :

Contrat de licence 2017

225 ko - Dernières modifications : 19/10/2017


Contrat de maintenance et de support


Chaque logiciel Esri bénéficie pendant un an à compter de sa date d’acquisition d’une garantie comprenant l’accès au support téléphonique Esri France, la mise à disposition des patchs correctifs et des évolutions. A l’issue de la garantie, tout utilisateur peut souscrire un contrat de maintenance pour une période déterminée (1 an minimum, et jusqu’à 3 ans), afin de continuer à bénéficier des services offerts dans le cadre de la garantie. Pour plus d’information sur le programme de maintenance Esri France :


Contrat de maintenance et de support arcOpole


L’objectif du programme arcOpole est d’échanger avec une communauté d’utilisateurs à travers le blog et le forum arcOpole (www.arcopole.fr), de partager des ressources et de les mutualiser. Pour Esri France c’est tout particulièrement de mettre à disposition des utilisateurs des technologies Esri, des TEMPLATES (exemples de modèles de données, d’applications et d’utilisations, des géotraitements, des outils, des procédures, ainsi que le générateur d’application flex arcOpole Studio lui-même composé de diverses fonctionnalités développées en flex).
Avec l’accord du Client, Esri France pourra lui proposer de participer à des réflexions autour du programme arcOpole.
Le contrat de maintenance et de support arcOpole propose une maintenance corrective et évolutive d’arcOpole Studio et de l’outil de chargement des données cadastrales. Il permet également à ses souscripteurs d’accéder à un service de support téléphonique réalisé par les analystes Esri France.


Informations sur l’utilisation des données


Esri France propose à ses utilisateurs l’accès à un certain nombre de données de différente nature, lui appartenant ou appartenant à des tiers. 
Ces données sont régies par des contrats de licence, fournis avec les données. 
Les conditions d’utilisation des bases de données suivantes sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.esri.com/legal/licensing/third-party-data.html

- ArcGIS Online
- Bing Maps
- Esri Street Map Premium

Esri Data & Maps : 
Les produits Esri Desktop et Serveur sont livrés avec un pack DVD Esri Data&Maps. Les restrictions d’usage sur ces données sont disponibles à l’adresse suivante : http://www.esri.com/legal/licensing/redistribution-rights.html


Formation


Les conditions de formation Esri France complètent et amendent les conditions générales de vente Esri France en vigueur.

Conditions générales de formation interentreprises Esri France 2017

584 ko - Dernières modifications : 20/02/2017


Les conditions des PASS


Esri France vous propose deux contrats annuels de prestations appelés PASS, permettant de faciliter notre démarche d'accompagnement de nos clients :
 - Le PASS Services
 - Le PASS ELA

Conditions générales Esri France PASS 2017

800 ko - Dernières modifications : 20/02/2017


Conditions d'utilisation du programme GéoMentor


Esri France développe un réseau de GéoMentors pour soutenir l'utilisation des SIG dans les salles de classe.
Les GéoMentors, des professionnels expérimentés du SIG, aident bénévolement les enseignants à utiliser des SIG en classe et plus particulièrement ArcGIS Online, en adéquation avec les programmes de géographie et au-delà.

Conditions d'utilisation du programme GéoMentor

89 ko - Dernières modifications : 23/05/2018