Dans le cadre d’études foncières en amont de projets, la question de la pollution des sols posent de nombreux soucis aux aménageurs.
Afin d’éviter des situations de crise provoquées par l’arrêt et le report de projets en raison de la découverte d’une pollution des sols, L’Etablissement Public foncier de l’Ouest Rhône-Alpes (EPORA), la communauté d’Agglomération de Saint-Etienne Métropole et l’agence d’urbanisme se sont lancés dans un travail d’anticipation : L’inventaire Historique Urbain (IHU). Ce travail a été réalisé sur un site industriel ancien en mutation active, d’une superficie de 120 hectares répartis sur les 3 communes de Firminy, Fraisses et Unieux.
Au départ, la base de données BASIAS (Base de donnée des Anciens Sites Industriels et Activités de Service) gérée par le BRGM (Bureau de Recherche Géologique et Minière) référençait 9 sites potentiellement pollués avec une précision de localisation de l’ordre du 1/25 000ème.
L’IHU a consisté à préciser la base de données BASIAS par un inventaire exhaustif de l’ensemble des dossiers administratifs de 1850 à nos jours concernant les installations classées ou anciennement appelée installations incommodes ou insalubres dans les diverses archives (départementales, Préfectorales, DRIRE et communales. Ce travail a permis d’identifier 128 sites potentiellement pollués en raison de l’utilisation de produits ou de process industriels particuliers. A partir des plans souvent anciens retrouvés, un report sur le cadastre actuel a été réalisé par superposition de points de repères communs.
Enfin, une base de données a été montée, compilant l’ensemble des informations liées au site et directement mobilisable à partir ArcMap sous forme de fiche pdf.
En possession de ces informations, l’aménageur peut alors négocier le prix d’acquisition du terrain en fonction de la potentialité de pollution. Il peut cibler les sondages sur les parcelles et les polluants identifiés et peut enfin adapter le projet en fonction des informations trouvées et éviter des coûts de dépollution très élevés si la pollution est vérifiée par les sondages.
